Les amendements

Publié le 21 déc. 2022
Image
Tous les syndiqué·e·s peuvent participer à la réflexion sur le document d'orientation en s’impliquant dans les assemblées et réunions organisées par leur syndicat et/ou par l'ensemble de nos organisations.

Les syndicats, sections syndicales et comités de travailleur·euse·s privé·e·s d'emploi et précaires sont invité·e·s à transmettre un « procès-verbal d'assemblée de syndiqué·e·s » pour faire connaître leur appréciation sur le projet de document d'orientation.

Ce document doit être transmis:

Par email : orientation53@cgt.fr

Ou par courrier : CGT 53e Congrès orientation, 263 rue de Paris, 93516 Montreuil cedex.


Construisons ensemble

Seuls les syndicats, sections syndicales et comités de travailleur·euse·s privé·e·s d'emploi et précaires peuvent proposer des amendements au projet de document d'orientation.

Votre code Cogétise et votre numéro de département sont indispensables pour vous identifier et pour la prise en compte de chaque amendement. La saisie n'est accessible que si le paiement des cotisations est à jour.

La limite de réception des amendements est le lundi 27 février 2023 à minuit.

Attention
Les amendements doivent être déposés en ligne sur un logiciel dédié accessible ici

À cette occasion, un tutoriel vidéo a été réalisé pour expliquer la procédure et la méthode. Pour visualiser la vidéo cliquez ici.

Une fois identifiés le thème et le numéro du paragraphe sur lequel vous souhaitez proposer un amendement, le projet s'affichera et vous pourrez directement travailler dessus : soit ajouter du texte, soit en enlever. Vous pourrez également avoir accès à votre compte pour consulter vos amendements après les avoir saisis.

Précision :
Pour la saisie de l'amendement dans la case « numéro du paragraphe», le numéro doit être saisi de la façon suivante :
– pour le préambule : PR+ numéro du paragraphe (précédé de 1 ou 2 zéros si nécessaire).
Exemple :
– sur le paragraphe 2, je saisis PR002
– sur le paragraphe 15 je saisis PR015

Pour les thèmes: numéro du thème + T + numéro du paragraphe (précédé de 1 ou 2 zéros si nécessaire).
Exemples :
– sur le paragraphe 25 du thème 1, je saisis 1T025
– sur le paragraphe 150 du thème 3, je saisis 3T150

En cas d’impossibilité de saisie informatique, la procédure papier est encore possible à l'aide du formulaire prévu (1 par amendement) téléchargeable en bas de page. Ils sont à adresser dans les mêmes délais :

– par courriel : orientation53@cgt.fr

– par courrier: CGT 53e Congrès orientation, 263 rue de Paris, 93516 Montreuil cedex (le cachet de la poste faisant foi).

Repère revendicatif